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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
4
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
BOUR-POITRINAL, Emmanuelle
1
CINOTTI, Bruno
1
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
1
GRANGER, Yves
1
HUBERT, Claire
1
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
1
KEGELART, Jean-Jacques
1
LENOEL, François
1
Thématique
AMENAGEMENT RURAL
5
Domaine
AMENAGEMENT REGIONAL
2
ZONE RURALE
2
ACTIVITE FORESTIERE
1
AGRICULTURE
1
AMELIORATION DE L'HABITAT
1
EAU
1
ECOLOGIE
1
FORET
1
GESTION DU PERSONNEL
1
ORGANISATION
1
Mot clé
collectivité locale
5
Année rapport
2020
2
2019
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0
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2010
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2004
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Résultats de recherche : - Thématique: AMENAGEMENT RURAL, Mot clé: collectivité locale
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Mission d’appui à l’émergence et la mise en œuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne" - Compte rendu final de mission et recommandations
CINOTTI, Bruno
MICHELET, Paul
GRANGER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: mars 2021
Affaire n°012938-01
Accéder à la notice
Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture
KEGELART, Jean-Jacques
PY, Michel
RIMOUX, Lionel
PATIER, Christophe
SIMON, Philippe
SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°013367-01
Accéder à la notice
Le régime forestier mis en œuvre par l’Office national des forêts dans les forêts des collectivités
HUBERT, Claire
MAGRUM, Max
PELOSSE, Hélène
RAVON-BERENGUER, Marie-Astrid
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°010092-01
Accéder à la notice
Statuts des fédérations de chasseurs - Composition et fonctionnement des instances dirigeantes
MERCHADOU, Chantal
SIMON, Gilbert
BOUR-POITRINAL, Emmanuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007311-01
Accéder à la notice
Evaluation des OPAH et PIG en milieu rural
LENOEL, François
MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: juin 2004
Affaire n°004211-01
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